La carte grise ou carte d’immatriculation du véhicule est une mine d’or car il contient toutes les données de base du véhicule, y compris la puissance fiscale correspondante. Il représente votre puissance théorique de votre véhicule exprimée en chevaux. Il indique à quelle catégorie appartient votre voiture, de manière purement administrative. Cet identifiant fiscal est nécessaire lorsque vous demandez un certificat d’immatriculation en ligne après avoir acheté une nouvelle voiture. Elle se trouve sur l’ancien certificat d’immatriculation. Mais comment trouver l’indication de la puissance fiscale en cheval sur la carte grise ?
La puissance fiscale, c’est quoi ?
La classe fiscale d’un véhicule correspond à la puissance fiscale en chevaux ou en CV et figure sur le certificat d’immatriculation du véhicule. Il est utilisé dans la législation fiscale française et européenne comme une indication de la puissance théorique du moteur. Il s’agit de l’unité de taxation utilisée pour classer les véhicules en fonction de leur puissance, chaque catégorie de véhicule en circulation se voyant attribuer un coefficient spécifique lors de la délivrance du permis.
A quoi sert la puissance fiscale ?
La puissance fiscale correspond à la puissance théorique du moteur d’un véhicule. Ce pouvoir doit être indiqué lorsque vous demandez une licence d’enregistrement. Vous devez également faire attention lorsque vous demandez l’enregistrement en ligne, car vous ne disposez que d’un mois à compter de la date d’achat. Par conséquent, veuillez modéliser le prix d’un nouvel enregistrement dès que possible. La taxe locale applicable à l’immatriculation des véhicules étant calculée sur la base de la puissance fiscale, le montant total à payer sera indiqué lors de votre demande en ligne. Le taux d’imposition dépend de votre situation géographique et le Conseil régional déterminera le montant de la taxe applicable dans votre région.
La puissance du véhicule est également un facteur important dans le calcul du taux de la taxe sur le CO2. Les voitures à moteur thermique les plus performantes sont très souvent identifiées comme les plus polluantes. Ce programme a été mis en place pour encourager l’achat de véhicules plus propres, tels que les voitures 100% électriques et hybrides, afin que l’énergie et l’environnement puissent aller de pair !
Le prix de la prime que l’on calcul en France par l’émetteur de la police d’assurance dépend également de la base taxable du véhicule. Les véhicules à hautes performances sont plus rapides et présentent donc un risque plus élevé d’être impliqués dans un accident. Les dommages et les réparations peuvent être très graves et coûteux. Dans ce cas, les compagnies d’assurance automobile facturent des primes plus élevées pour vous protéger de ce risque supplémentaire. Cela est particulièrement vrai si vous êtes un conducteur novice. D’autre part, il peut être difficile de trouver une compagnie qui accepte de vous assurer même si les primes sont beaucoup plus élevées dans votre région. Si vous êtes encore novice en matière de conduite, il est bon de vérifier les spécifications de la voiture et d’en tenir compte avant d’acheter.
Section P.6 du certificat d’immatriculation du véhicule.
Lorsque vous demandez une carte grise pour un nouveau véhicule, vous avez besoin de certaines informations pour calculer le montant du certificat d’immatriculation. La capacité fiscale (en chevaux fiscaux, hp) est nécessaire pour calculer impôt fiscal. Mais comment puis-je connaître la capacité fiscale à partir du certificat d’immatriculation du véhicule ?
La carte grise du véhicule se compose de plusieurs champs contenant des données techniques. Tous ces champs sont énumérés au dos du certificat d’enregistrement. Le champ P.6 est l’un de ces champs qui indique la capacité imposable du véhicule sur le document d’immatriculation. Elle se trouve sur le côté droit du document, plus précisément au-dessus de la case U.1. La puissance imposable du véhicule en cheval est formulée en chevaux fiscaux. Il s’agit d’une unité administrative en France qui est en partie déterminée par la puissance du moteur. Le montant de l’immatriculation du véhicule est ensuite calculé.
Outre la puissance fiscale du véhicule, la carte grise contient les données techniques du véhicule telles que l’énergie, le type (voiture particulière, véhicule utilitaire léger, etc.), la marque et le modèle.
