Vous venez d’apprendre que l’immatriculation de votre voiture vient d’être suspendue mais vous ignorez ce que cela sous-entend ? Ne vous affolez pas car tout conducteur de voiture peut faire face à une telle situation un jour ou l’autre. Sachez que la suspension de l’immatriculation de votre voiture implique que vous ne pourrez plus rouler avec avant d’avoir résolu la situation. Si vous persistez à le faire, vous vous exposez à de lourdes sanctions qui risquent de vous coûter cher. Les détails dans ce qui suit.
Comprendre l’immatriculation suspendue
L’immatriculation suspendue fait suite à une déclaration faite par les forces de l’ordre concernant l’invalidité de la carte grise. Ainsi, la pièce d’identité de la voiture est gelée ou retirée pour que le véhicule n’ait plus le droit de circuler. Le véhicule n’est plus autorisé à sortir du garage en attendant que son propriétaire règle sa situation. Les sanctions tombent si le conducteur de la voiture persiste à rouler alors que l’immatriculation de sa voiture est encore suspendue.
Quelles sont les raisons pouvant entraîner la suspension de l’immatriculation
Lorsque vous commettez une infraction ou une faute sur la route, les forces de l’ordre vous collent une amende ou une contravention. Si vous avez cette fâcheuse manie de stocker vos contraventions dans la boîte à gants sans les régler, vous vous exposez à la suspension de l’immatriculation de votre véhicule. N’attendez pas plusieurs mois avant de régulariser votre situation si vous ne voulez pas que la carte grise de votre véhicule ne soit gelée. Dès lors que les autorités enchaînent mensuellement l’envoi de vos factures, vous devez commencer à les régler. Vous éviterez ainsi la suspension de l’immatriculation de votre voiture. Le cas échéant, cette mesure sera prise en votre encontre et vous ne pourrez plus rouler à bord de votre véhicule car ce dernier sera immobilisé.
Par ailleurs, si vous êtes victime d’un accident et que votre véhicule est en piteux état, la police peut décider de l’immobiliser pendant qu’il fait un constat. Vous devez alors lui donner la carte grise de votre véhicule et recevoir un document d’immobilisation. La suspension de l’immatriculation peut également se produire si votre voiture a subi plusieurs accidents qui ont détérioré son état.
Comment régler une situation d’immobilisation ?
La suspension de l’immatriculation de votre voiture est une décision juridique. Pour qu’elle soit levée, vous devez régulariser la situation de votre véhicule auprès des autorités concernées. Si la raison du gel se rapporte au non-paiement des amendes, vous devez les payer jusqu’au dernier centime. Retenez également que le règlement de vos dettes n’entraîne pas systématiquement la levée de la suspension. Votre dossier fera encore l’objet d’une analyse afin de s’assurer qu’il est bien crédible.
Par ailleurs, si l’immobilisation fait suite aux dégâts d’accidents ou d’anomalies moteur, vous devez procéder à la réparation ou à une remise en état de votre véhicule. Confiez votre véhicule à un garage fiable où les dégâts sur la carrosserie seront réparés et les problèmes moteur corrigés. La remise en état doit être fait par un garage spécialisé afin que la voiture retrouve son état d’origine. Après un contrôle par un expert, votre suspension sera levée.
